Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CHARTE GENTILLESSE
CENTRALE PRO Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3426741
Date de dépôt :
03/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2016
LA CHARTE GENTILLESSE de CENTRALE PRO

Présentation de la marque LA CHARTE GENTILLESSE

Déposée le 3 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRALE PRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHARTE GENTILLESSE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRALE PRO domicilié(e) 4, Rue de l'Equerre,57100 THIONVILLE - 57100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 497 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHARTE GENTILLESSE est expirée depuis le 3 mai 2016.

CENTRALE PRO a également déposé les autres marques suivantes : PRO CIE , SYNERGENCE S Groupement des Professionnels du Service , PLMs , LE REFLEXE GENTILLESSE , PRO & CIE , AX'HOME L'UTILE ET L'AGREABLE , CANAL N1 , CANAL 1 , PRO CIE , PLIM


CENTRALE PRO Société à responsabilité limitée - 4, Rue de l'Equerre,57100 THIONVILLE - 57100 - France - SIREN 320497712


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Machines-outils ; outils tenus à la main actionnés mécaniquement ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser et couper ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; batteurs électriques ; ouvre-boîtes électriques ; brosses électriques (parties de machines) ; broyeurs ménagers électriques ; moulins à café autres qu'à main ; centrifugeuses (machines) ; couteaux électriques ; fouets électriques à usage ménager ; machines à laver le linge et la vaisselle ; machines à râper les légumes ; machines à tordre le linge ; mixeurs ; presse-fruits électriques à usage ménager ; robots de cuisine (électriques) ; aspirateurs de poussières ; tuyaux et sacs d'aspirateurs de poussières ; essoreuses ; cireuses à parquet électriques ; machines et appareils électriques de nettoyage ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, fils et piles électriques ;batteries d'allumage ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports de données magnétiques ou optiques ; dispositifs de stockage de données tels que disques, disquettes, bandes, cassettes ; disques acoustiques, magnétiques, optiques ; disques compacts audio et vidéo ; caméras vidéo ; émetteurs (télécommunications) ; émetteurs de signaux électroniques ; encodeurs magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; machines à dicter ; fers à repasser électriques ; films (pellicules) impressionnés ; flashes (photographie) ; appareils de télévision, antennes ; appareils de projection et écrans ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; lecteurs (informatique) ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; jumelles (optique), lunettes (optique) ; balances ; appareils photographiques numériques ; appareils de radio ; autoradios ; téléviseurs ; scanneurs ; magnétoscopes ; magnétophones ; chaînes haute-fidélité ; haut-parleurs ; répondeurs téléphoniques ; imprimantes, télécopieurs, photocopieurs, écouteurs, alarmes, amplificateurs, syntoniseurs ; modems ; écrans vidéo ; filtres photographiques ; logiciels de jeux ; unités centrale de traitement (processeurs) ; lecteurs de DVD.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de refroidissement ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine ; autocuiseur électriques ; bouilloires électriques ; chauffe-biberons électriques ; stérilisateurs ; barbecues ; glacières ; installations de cuisson ; cuisinières ; fours (à l'exception des fours pour expériences) ; grils (appareils de cuisson) ; rôtissoires ; réchauds ; congélateurs ; réfrigérateurs ; armoires et chambres frigorifiques ; appareils et machines à glace ; récipients frigorifiques ; allume-gaz ; grille-pain ; cafetières électriques ; friteuses électriques ; lampes électriques ; sèche-cheveux ; appareils à bronzer ; ampoules et lampes électriques ; ventilateurs électriques à usage personnel ; radiateurs électriques ; percolateurs à café électriques ; filtres à café électriques ; sécheurs de linge électriques.Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques ; pièces d'ameublement ; meubles de bureau.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence ; brosses à dents électriques ; douches buccales ; percolateurs à café non électriques ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; récipients calorifuges ; sorbetières.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; recherche de marché ; services de vente au détail d'appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser et couper, d'appareils de lavage et machines de nettoyage ; services de vente au détail d'appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; services de vente au détail d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, de supports de données magnétiques ou optiques ; services de vente au détail de caméras vidéo, d'émetteurs (télécommunications), d'émetteurs de signaux électroniques, d'encodeurs magnétiques, de machines à dicter, d'appareils de télévision, d'antennes, d'équipement pour le traitement de l'information, d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs, de logiciels (programmes enregistrés), de télécopieurs, d'appareils téléphoniques, d'agendas électroniques, d'appareils de radio, d'autoradios, de chaînes haute-fidélité, de répondeurs téléphoniques, d'imprimantes, de télécopieurs, de photocopieurs, de lecteurs de DVD ; services de vente au détail d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation ; services de vente au détail de meubles, de meubles de bureau ; services de vente au détail d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).Réparation d'appareils photographiques ; installation, entretien et réparation d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, d'appareils électroménagers pour la cuisine ou le ménage, d'ordinateurs, de périphérique d'ordinateur, de mobilier, de téléphones, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, d'appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser et couper, d'appareils de lavage et machines de nettoyage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.